22/10/2018

Conditions générales

Objet du Site

Ce site a été conçu pour fournir une information générale sur TEMA Conseil et ses services. Les informations contenues sur le présent site ont un caractère strictement informatif et n’apportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de TEMA Conseil.

Dénomination sociale de TEMA Conseil

Société (nom) : TEMA Conseil

Forme : SASU

Au capital de : 5.000 Euros

R.C.S. (Ville) : Créteil

SIREN : 834 634 131

Siège social : 60Bis, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny 94410 Saint-Maurice

Adresse email : jean-pierre.haber@temaconseil.com

Téléphone : +33 6 87 75 73 86

Directeur de la publication : M. Jean-Pierre Haber, Président de la société TEMA Conseil.

Editeur : WordPress

Hébergeur

1&1 Internet SARL

Siège social : 7, Place de la Gare BP 70109 57201 SARREGUEMINES Cedex – France

Téléphone : 0970 808 911

Direction de la publication : Marcus Huhn, Robert Hoffmann

Responsabilités

Ce site a pour objet de fournir des informations sur les activités de TEMA Conseil. Il ne s’agit pas d’un site marchand.

Données personnelles

Le site www.temaconseil.com ne recueille aucune information personnelle autre que statistique.

Copyright

Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le « site » n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.

La reproduction des documents du « site » est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, et non commercial. Toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite en l’absence d’autorisation préalable écrite de TEMA Conseil. Toute utilisation autorisée des éléments figurant sur le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

La mention claire et lisible de la source est impérative : « Document provenant du site temaconseil.com. Tous droits réservés TEMA Conseil. »

Liens avec d’autres sites

Pour faciliter l’accès à d’autres sites Internet susceptibles d’apporter un complément d’information, il se peut que TEMA Conseil propose sur son site www.temaconseil.com des liens avec d’autres sites. TEMA Conseil ne disposant d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers totalement indépendants, la rédaction du site ne pourra être tenue pour responsable de leur contenu,

ni des conséquences de leur utilisation. TEMA Conseil rappelle que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Décharge de responsabilité

TEMA Conseil s’efforce de maintenir son site à jour mais décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son site : aucune garantie n’est donnée quant à la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. De même, la responsabilité de TEMA Conseil ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site.

De plus, TEMA Conseil ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le site soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, TEMA Conseil ou un de ses sous-traitants ne pourra être tenu pour responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le site.

Avis ou opinion d’expert

Certaines informations étant susceptibles d’intéresser nos visiteurs, le Site peut contenir des extraits d’articles de presse ou des opinions formulées par des experts. De telles informations reflètent uniquement l’opinion dudit expert ou journal et sont pas à être interprétées comme celles de TEMA Conseil. TEMA Conseil ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité de ces informations, quelles qu’elles soient, et ne sera en aucun cas tenue pour responsable si ces dernières devaient s’avérer inexactes ou incomplètes.

Droit applicable

Le présent site et son contenu sont régis par le droit français. Tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tri